Terms and conditions
Mentions légales le 22/03/2016
Loi de référence
L’internaute s’engage à respecter les conditions d’utilisation
Vous êtes actuellement sur le site
artescriba.com
(dénommé ci-après « le site »).
Ce site est la propriété exclusive de la société Arte Scriba sàrl.
Arte Scriba sàrl
754, route des Fontaines
69440 Taluyers
FRA
HEBERGEMENT, EDITION ET CONCEPTION
Le site Internet Arte Scriba sàrl est édité, maintenu et hébergé par :
Arte Scriba sarl
754, route des Fontaines
69440 Taluyers, France
Contact :
par le formulaire fournit
L’Editeur du Site est propriétaire et exploitant du site
ACCEPTATION DES CONDITIONS INHERENTES À L’UTILISATION
CONCERNANT LES SITES CLIENTS Arte Scriba
DROITS DE PROPRIETE
CONCESSION DE LICENCE LIMITEE artescriba.com
UTILISATION DU SITE WEB
EXCLUSION DE GARANTIE
LIMITATION DE RESPONSABILITE
INDEMNISATION
SITES TIERS
Liens vers des sites tiers ARTE SCRIBA
POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE
CONCESSION PAR L’UTILISATEUR D’UNE LICENCE LIMITEE A L’EDITEUR DU SITE
CONSENTEMENT DE L’UTILISATEUR RELATIF A LA VERIFICATION ET LA DIVULGATION
PROCEDURE DE RECLAMATION POUR CONTREFAÇON
LOI APPLICABLE ET TRIBUNAL COMPETENT Tribunal du Commerce de Lyon
DIVISIBILITE ET INTEGRALITE
RESILIATION
EXPORTATION
AVIS DE COPYRIGHT Arte Scriba
Marques déposées Arte Scriba sàrl
Autres avis de copyright
Pour obtenir davantage d’informations
veuillez écrire en utilisant le formulaire de contact mis à votre disposition sur ce site
ou par courrier postal à l'adresse se trouvant sur les
IDENTIFICATION DU SITE